Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ORMES DE LAGRANGE
SCEA des Vignobles Choquet, SCEA

Numéro de dépôt :
94523203
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2024

Présentation de la marque LES ORMES DE LAGRANGE

Déposée le 2 juin 1994 par des Vignobles ChoquetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ORMES DE LAGRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est des Vignobles ChoquetTODO domicilié(e) 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 272 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Vignobles Choquet, M. Choquet Michel domicilié(e) 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France.

La marque LES ORMES DE LAGRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ORMES DE LAGRANGE est expirée depuis le 2 juin 2024.

des Vignobles Choquet a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU LAGRANGE LES TOURS" , CHATEAU LA CROIX ST BENOIT


SCEA des Vignobles Choquet, SCEA - 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France - SIREN 439272519


SCEA des Vignobles Choquet, M. Choquet Michel - 30 rue de Bernescut - 33240 - CUBZAC LES PONTS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258670 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352644 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2558357 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12

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